Interventions diverses au titre de la 5ème Commission Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du règlement financier départemental Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin